Le cours OACP «OTR au quotidien» ne porte pas seulement sur le champ d’application de l’OTR1, mais aussi sur les définitions des termes et l’application pratique de l’OTR1 avec le tachygraphe numérique. Le responsable du cours, Stefan Traber, a transmis le contenu de ce thème, pas si simple, à l’aide de nombreux exemples clairs et a souligné les conséquences du non-respect de l’OTR: «Cela vous coûtera de l’argent, car finalement, le meilleur moyen d’apprendre, c’est lorsqu’on touche à notre portemonnaie.»
Il n’est pas nécessaire d’en arriver là si l’on met en pratique les connaissances acquises pendant le cours. D’autant plus que les chauffeurs professionnels doivent se familiariser avec le nouveau tachygraphe SMART1, qui, selon la loi européenne, devrait être installé sur tous les camions immatriculés à partir du 21 août 2023 et qui offre beaucoup plus de fonctions que le tachygraphe numérique actuel: «Nous sommes devenus transparents: la police peut lire les données de l’appareil de l’extérieur.» D’autre part, il a souligné: «L’objectif du législateur n’est pas de chicaner les chauffeurs, mais d’améliorer la sécurité routière et de protéger les chauffeurs contre l’exploitation et le surmenage.»
L’objectif du cours
Il a fixé comme objectif du cours la compréhension du règlement OTR, de son champ d’application («nous parlons ici surtout des camions»), la connaissance des règles relatives aux heures de travail et aux heures de repos, des caractéristiques du tachygraphe, la manière de lire la carte de conducteur, les droits et les obligations du chauffeur et de l’employeur ainsi que le «comportement à adopter en cas de contrôle», pour ne citer que quelques points forts de ce cours. Les participants savaient que l’OTR 1 s’appliquait aux «conducteurs de véhicules à moteur et d’ensembles de véhicules destinés au transport de marchandises d’un poids total supérieur à 3,5 tonnes ainsi que de véhicules à moteur affectés au transport de personnes et comportant plus de 8+1 places assises». Dans le cadre de groupes de travail, ils ont identifié les catégories de véhicules exemptées de l’OTR: véhicules de l’armée, de la police, des sapeurs-pompiers et de la protection civile, véhicules de dépannage utilisés dans un rayon de 100 kilomètres à partir du lieu de stationnement, véhicules effectuant des trajets de transfert ou des essais, véhicules/combinaisons affichant un poids total de 7,5 tonnes au maximum qui ne sont pas utilisés pour des transports professionnels de choses, machines de travail (pompes à béton), mais aussi les catégories de véhicules utilisés pour le trafic intérieur en Suisse. Il s’agit par exemple des véhicules de ramassage des ordures (service de collecte des déchets urbains), des véhicules d’entretien des routes, des véhicules d’auto-école ou des véhicules de cirque et de fête foraine, pour n’en citer que quelques-uns. Les véhicules de transport de la Poste, en revanche, sont soumis à la loi sur la durée du travail (LDT).
Les notions d’heures de conduite, d’heures de travail, de temps d’attente (ou de disponibilité), de pauses et de temps de repos ont occupé la majeure partie du temps de cours. Elles aident à planifier la journée de travail et ainsi à respecter l’OTR. Ce n’est pas toujours facile lorsque, par exemple, toutes les places de stationnement sur l’aire de repos sont occupées et que l’on est obligé de continuer à chercher un endroit pour faire sa pause. «Ne rien faire, ce n’est pas bon. Faites une impression, si possible deux, et notez-y l’heure dès que vous avez trouvé une place de parking.» Normalement, on applique les règles suivantes: faites une pause de 45 minutes au plus tard après 4,5 heures de conduite. Si l’on effectue une semaine de 56 heures de conduite (maximum), on ne peut pas dépasser 34 heures de conduite la semaine précédente et la semaine suivante, afin de ne pas excéder la durée de conduite maximale autorisée de 90 heures sur deux semaines. En ce qui concerne la pause prise durant les heures de travail, au moins 15 minutes de pause doivent être prises après six heures de travail (qui ne sont pas identiques aux heures de conduite). Les pauses de moins de 15 minutes comptent comme temps de travail. Reste la notion de temps d’attente, qui intervient lorsque l’on doit attendre son tour au point de déchargement et qui devrait être connue à l’avance par le chauffeur: celle-ci existe depuis longtemps comme fonction sur les tachygraphes numériques et n’est pas considérée comme un temps de repos, mais comme une interruption du temps de conduite. On ne peut cependant pas utiliser le temps d’attente comme pause, et on ne peut pas non plus travailler pendant cette période, qui peut considérablement impacter le déroulement de la journée. «En principe, vous devez enregistrer la journée en cours sur la carte (carte de conducteur)» comme l’a souligné Stefan Traber. Et surtout: «Il n’est pas admissible de conduire sans carte! En principe, celle-ci doit être insérée dès que l’on déplace un véhicule.» Mais le tachygraphe numérique enregistre également les trajets effectués sans carte de conducteur.
Les documents de contrôle
Un autre groupe de travail s’est penché sur cette question posée par Stefan Traber: «En Suisse, quels sont les documents de contrôle qui doivent être emportés dans le véhicule?» Les trois documents suivants, liés à la personne, bien sûr: permis de conduire, certificat de capacité et carte de conducteur (également sur les véhicules sans tachygraphe numérique), permis de circulation, permis de circulation de la semi-remorque/remorque, documents SDR/ADR, document concernant les gaz d’échappement, licence de transport, documents de transport, etc.
Les données relatives à la conduite sont enregistrées par le tachygraphe numérique pendant trois ans et doivent être lues au plus tard tous les trois mois. Les données de la carte de conducteur doivent être consultées toutes les semaines. En fin de compte, la responsabilité relative à ces points incombe à l’employeur, qui est soumis à une obligation d’information vis-à-vis des autorités. Le logiciel d’évaluation TachiFox des Routiers Suisses est utile pour l’évaluation de ces données. Précisons que les membres de l’association peuvent obtenir ce logiciel gratuitement.
Bilan: pour l’essentiel, Stefan Traber s’en est tenu à la brochure publiée par les Routiers Suisses sur le sujet «OTR1 – Heures de travail et heures de repos pour les chauffeurs professionnels», qu’il a distribuée aux participants à la fin du cours, afin que l’on puisse disposer noir sur blanc de tout ce qui a été appris pendant le cours et que l’on puisse le retravailler le cas échéant!
Texte et photos: Hans-Peter Steiner
Chargement et déchargement enregistrés
Le modèle SMART2 équipera tous les camions neufs d’ici à la fin de l’année 2025.
Selon l’UE, le nouveau tachygraphe numérique intelligent (p. ex. Stoneridge, Siemens VDO), le «Smart Tachygraphe 2», doit être installé dans tous les véhicules immatriculés à partir du 21.08.2023. Les véhicules qui disposent d’un tachygraphe numérique devront être équipés au plus tard le 31 décembre 2024. Les véhicules équipés d’un tachygraphe intelligent de la première version ont jusqu’au 21 août 2025 pour être mis à jour. Les nouveaux tachygraphes intelligents peuvent faire beaucoup plus que leurs prédécesseurs, outre le fait que leurs données peuvent être lues de l’extérieur: les données sont enregistrées sur une période de 56 jours au lieu de 28, les chargements et déchargements sont enregistrés, le pays est automatiquement modifié lors du passage de la frontière pour les trajets internationaux et ils enregistrent même les passages effectués en ferry. Les professionnels qui effectuent des trajets transfrontaliers devront donc s’équiper.
hps
